Mentions légales

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Article 1 – Objet du site

Le site www.marchal-chantilly.fr a pour vocation de présenter les activités de la société Marchal.

Article 2 – Identification

Le siège social de la société Marchal, enregistrée au RCS Compiègne 313 041 154 se situe :
26 route de Creil
60500 CHANTILLY
France
Capital social : 45 900 €
Directeur de publication : Xavier Santos

Le site est hébergé en France par :
OVH
www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
+33 (0)8 203 203 63
support@ovh.com

Article 3 – Limitation de responsabilités

En tant qu’utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Article 4 – Sécurité

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Article 5 – Limite de responsabilité de Marchal

Les photographies reproduites sur notre site n’ont aucun caractère contractuel et sont données à titre d’illustration.
Pour des raisons de maintenance, notamment, Marchal pourra, à tout moment, interrompre l’accès à son site.

Article 6 – Propriété intellectuelle

6.1 – Droits d’auteur

Le présent site est une œuvre dont Marchal est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La réalisation du présent site a été effectuée par la société AnakrooZ.
Nom, dénomination ou raison sociale : AnakrooZ
Adresse : 10 Rue de la Demi Lune, 95120 Ermont
Téléphone : 06 80 24 01 68
www.anakrooz.com

La conception éditoriale a été réalisée par Gabrielle Carta, consultante.

Les textes sont la propriété exclusive de Marchal. Une partie des photographies a été réalisée par « Les Zooms du Flanache ». Les photos de produits sont issues des photothèques de nos partenaires.

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L.335-2).

6.2 – Droits sur les marques

Les marques nominatives et semi-figuratives qui peuvent être déposée par Marchal sont sa propriété exclusive.

Article 7 – Modifications des informations légales du site www.marchal-chantilly.fr

Marchal se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.

Article 8 – Loi applicable

Le site Internet www.marchal-chantilly.fr et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.

Article 9 – Les cookies

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Article 10 – Copyrights photos

Les zooms du Flanache, et l’ensemble des marques distribuées par Marchal.